Propriété intellectuelle ...

Ce qu'il faut faire ou ne pas faire ...

Propriété intellectuelle ...

Message par bowly » 13 Nov 2006, 09:49

Tout en concervant mes droits de propriété intellectuelle sur les photos que je diffuse sur le forum, j'en autorise la libre utilisation, sans toutefois les utiliser à des fins commerciales et sous l'entière responsabilité de celui qui les utilise ...
@+ bowly
Image 'culé d'bouboule Image
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propriété intellectuelle ... complément

Message par phil » 16 Nov 2006, 19:24

hi

je pense, plus en avant encore, que toutes les photos qui sont mises en libre acces via ce forum sont libres de droit mais :

1- peuvent etre supprimées sans raison par le propriétaire
2- ne doivent pas être utilisées a des fins commerciales sauf accord express du propriétaire !

phil
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